Raison sociale : Présence Verte
Adresse : 180, Avenue Marcel Unal
Code Postal : 82014
Ville : Montauban Cedex
Tél : 05 63 21 61 87
Fax : 05 65 68 69 46
Siret Présence Verte Plus : 823 829 593
Siret Présence Verte MPN : 839 701 273

Directeur de la publication : Mr le gérant de Présence Verte 82

Hébergement du site :

OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par PRESENCE VERTE MPN/PRESENCE VERTE PLUS sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

LIENS HYPERTEXTES

Le site www.presenceverte-mpn.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec

l’autorisation du responsable de la société Présence Verte MPN. Cependant, ce dernier n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de la société Présence Verte MPN, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L’entreprise se réserve alors le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

COOKIES

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.
Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place au sein de PRESENCE VERTE MPN/PRESENCE VERTE PLUS.

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les informations, documents et éléments créés pour le site sont la propriété de la société Médiattitude et sont soumis aux lois protégeant le droit d’auteur. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)

Crédits

Crédits Photos : Présence Verte, Fotolia.

Maintenance

Pour des raisons de maintenance, PRESENCE VERTE MPN/PRESENCE VERTE PLUS pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Mise à jour des mentions légales

PRESENCE VERTE MPN/PRESENCE VERTE PLUS se réservent le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 25-09-2020.

Des conseillers proches de vous

N°1 de la téléassistance en France

Leader et pionnier de la téléassistance en France, Présence Verte est le partenaire de votre autonomie depuis près de 30 ans. Créée par la Mutualité Sociale Agricole, Groupama et Générations Mouvement (Les Aînes Ruraux), Présence Verte propose les solutions de téléassistance les mieux adaptées. Libres d’être actifs : c’est ce que nous vous proposons de rester, en toute sécurité et en toute confiance !